Quand Toutou fait la loi

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Le samedi 19 avril 2008

QUAND TOUTOU FAIT LA LOI

Jamais sans mon chien



Jean-Simon Gagné

Le Soleil

Québec

De plus en plus de couples se partagent la garde d’un animal au moment d’un divorce ou d’une séparation. Au point de constituer un début de casse-tête juridique. «Prends la maison et les enfants si tu veux, mais moi, je garde Jacob, notre hamster angora, qui a toujours eu les nerfs un peu fragiles!»

Mossul, un chien labrador de huit ans, ne connaît pas sa chance. Depuis un an, il bénéficie d’un accord à l’amiable, intervenu entre ses propriétaires lors de leur séparation. Une garde partagée exemplaire, qui ravit ceux que l’on hésite à surnommer son papa et sa maman. En bref, l’animal passe la moitié de son temps chez monsieur, au centre-ville de Québec, et le reste à la propriété de madame, qui possède un grand terrain, en banlieue.

Il faut dire que la bête de plus de 70 kilos a tendance à se sentir à l’étroit, peu importe les circonstances. Sans compter qu’elle n’a pas exactement un appétit d’oiseau...

Ne souriez pas. Elle apparaît bien révolue, l’époque où les querelles entre époux pour la garde d’un animal étaient réservées aux gens riches et un peu fêlés sur les bords. Encore en 2003, la lutte épique d’un richissime couple de San Diego pour la garde exclusive de son lévrier Gigi avait défrayé les manchettes. Un peu déconcerté, le juge chargé de l’affaire avait d’abord retenu les services d’un «psychologue» animal pour déterminer les préférences du chien. En vain.

À la fin de cette saga, qui vit chaque conjoint rivaliser d’astuce durant plusieurs mois, madame emporta finalement la mise, grâce à la présentation d’une vidéo poignante consacrée à la vie de Gigi. Dans la scène la plus percutante, on pouvait apercevoir le lévrier en train de ronfler bruyamment sous la chaise de sa maîtresse. Coût total de ce roman-savon à saveur judiciaire : 150 000 $.

Un phénomène en progression

Aujourd’hui, les disputes pour la garde d’un animal sont devenues si courantes qu’elles ne suscitent plus guère l’étonnement. Aux États-Unis, on estime qu’un animal fait l’objet de négociations plus ou moins ardues dans 5 à 10 % des divorces. Et le Québec et le Canada ne sont pas épargnés par le phénomène, même si les proportions demeurent plus modestes. Le plus souvent, les disputes autour d’un animal se règlent à l’amiable. Bien peu de gens peuvent se permettre de dépenser une fortune pour récupérer la garde d’un chihuahua, à l’instar d’une Britney Spears.

«Au Québec, j’ai rarement entendu dire qu’un juge ait eu à attribuer la garde d’un animal», assure l’avocat Pierre Valin, un spécialiste du droit de la famille, chez Pierre Valin & associés, à Québec. «En revanche, ce qu’on voit souvent, ce sont des gens qui réclament l’ajout de sommes à une pension alimentaire pour payer la nourriture d’un animal ou les soins vétérinaires. Parfois, il peut s’agir de sommes considérables.» Me Valin évalue que ce genre de choses se voient plus souvent chez les familles aisées, qui semblent accorder une plus grande place à l’animal.

De l’avis général, nos règles de droit limitent les possibilités de débordement. «Notre droit civil considère les animaux comme des choses, au même titre qu’un tracteur ou un meuble. Ici, on regarde l’intérêt de l’humain avant tout», explique Martine Lachance, spécialiste du droit animal à l’UQAM. «Par exemple, pour déterminer à qui ira le chien en cas de divorce, on essayera de déterminer à quelle personne la séparation avec l’animal causerait le plus de tort. On n’essayera pas de déterminer la préférence du chien ou du chat, comme dans certains États américains...»

Qui s’en plaindra? L’an dernier, le très sérieux journal International Herald Tribune a ainsi publié une entrevue surréaliste avec une vétérinaire américaine, Amy Marder, souvent consultée dans les causes de divorce. Mme Marder, une spécialiste du comportement animal, y dénonçait notamment les «épreuves d’appel» qui servent parfois à attribuer la garde d’un animal. Le déroulement est simple. Les conjoints, placés chacun aux extrémités d’une pièce, appellent simultanément l’animal. La garde est attribuée à celui qui réussit à l’attirer. «(...) Certains animaux pensent qu’il est formidable de vivre dans deux maisons différentes, explique sans rire Mme Marder. D’autres deviennent très anxieux à cause de la séparation, et la garde partagée ne fera qu’empirer les choses.»

http://www.cyberpresse.ca/article/20080419/CPSOLEIL/80418250/5221/CPSOLEIL

J'ai adopté un petit caniche "toy" il y a quelques mois et le pire, c'est que dans une situation de rupture hypothétique, je me battrais corps et âme pour le garder avec moi. De toute façon, ça ne risque pas d'arriver puisque j'ai pris la décision de vivre seule (et de se voir que pour le meilleur!) et de le payer en entier!

Je sais, je sais... Comme dirait l'autre, ils sont fous ces humains...

En feriez-vous autant pour votre toutou lors d'une séparation?

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Le samedi 19 avril 2008


Le chouchou de la famille

Jean-Simon Gagné

Le Soleil

Québec

De fait, l’importance grandissante accordée aux animaux de compagnie au moment d’un divorce n’a rien d’un hasard. Elle constitue un indice de leur place dans la vie quotidienne. L’animal est souvent devenu un membre à part entière de la famille. Aux États-Unis, 27 % des propriétaires de chiens auraient amené Fido chez un photographe professionnel, notamment pour l’immortaliser en compagnie du père Noël. Au Canada et au Québec, les trois quarts des propriétaires de chiens offriraient un cadeau à leur animal pour leur anniversaire ou pour Noël.

Selon un sondage Léger Marketing de 2006, on dénombre plus de deux millions de chiens et de chats, à travers le Québec. Quarante-cinq pour cent des ménages en possèdent au moins un! Ces animaux bénéficient de soins impensables il y a quelques années encore. Signe des temps, pour la première fois au Québec, le 1er décembre 2006, sur la Rive-Sud de Montréal, on a procédé à une collecte de sang pour chiens.

«Devant ce genre de phénomène, on peut demeurer perplexe. On peut se dire que la justice n’a pas à cautionner cela», analyse Alain Roy, professeur de droit à l’Université de Montréal. «De plus, il faut bien admettre qu’il y a d’autres priorités. Le droit des enfants par exemple. Mais éventuellement, il faudra ajuster le droit à la nouvelle réalité. On ne peut plus envisager l’animal domestique comme en 1866. Ni même comme il y a 20 ans. J’ai 39 ans. Quand j’étais petit, lorsque nous partions en vacances une semaine, en famille, nous laissions notre chien attaché à sa niche, dans la cour. Une voisine venait lui donner à boire et à manger.»

Aujourd’hui, Alain Roy estime que ce genre de comportement serait jugé négligent, voire cruel.

Peut-être pas une cause de divorce, mais presque...

http://www.cyberpresse.ca/article/20080419/CPSOLEIL/80418252/5221/CPSOLEIL

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Le dimanche 20 avril 2008

QUAND TOUTOU FAIT LA LOI

À Fido, pour l'éternité



Jean-Simon Gagné

Le Soleil

Québec

Trouble est une femelle bichon maltais, apparemment semblable aux autres. Mais ne vous y trompez surtout pas. L’automne dernier, la petite peste a hérité de la coquette somme de 12 millions $. Un cadeau posthume de sa maîtresse, Leona Helmsley, une milliardaire de l’immobilier new-yorkais, surnommée la «Reine des radins» par ses ennemis.

L’exécuteur testamentaire de Mme Helmsley a révélé à la chaîne de télévision CBS que l’entretien de Trouble coûtait la bagatelle de 300 000 $ par année.

Il semble que le bichon ait aussi hérité du caractère difficile de sa maîtresse. C’est peut-être ce qui explique sa propension à mordre tous ceux qui osent l’approcher. Il faut dire que jusqu’à la mort de Mme Helmsley, Trouble n’était nourrie que de plats raffinés, servis par un chef cuisinier réputé. Mais l’argent ne fait pas le bonheur. À preuve, la petite chienne a dû déménager en Floride, après avoir reçu plusieurs menaces de mort...

L’histoire de Trouble paraît invraisemblable, mais elle ne constitue pourtant que la pointe de l’iceberg. Aux États-Unis, selon des estimations effectuées en l’an 2000, entre 12 % et 27 % des maîtres prévoient des dispositions testamentaires concernant leur animal. Généralement, le défunt recommande simplement de confier la garde de Fido ou de Minou à une personne digne de confiance. Mais de plus en plus souvent, il ajoute une somme d’argent pour subvenir aux besoins de son compagnon animal. Juste au cas où...

Je lègue à mon chien

Depuis 10 ans, au moins 19 États américains ont carrément adopté des lois permettant aux propriétaires d’animaux de créer des fiducies pour prendre en charge leur animal de compagnie, à leur décès. Selon le journal spécialisé Lawyers Weekly USA, ces propriétaires laisseraient en moyenne 25 000 $ pour subvenir aux besoins à long terme de leur animal. Mais rien n’empêche d’y déposer 40 millions $, comme l’a fait la maîtresse d’un chimpanzé répondant au nom de Kalu, un animal qu’elle disait très friand de bière.

Rien de tel au Québec. Le Code civil ne permet pas de léguer directement une somme d’argent à un animal. Pas plus qu’à un aspirateur. En fait, en l’absence de règles très précises, le notaire doit exercer son bon jugement... et prévoir une solution de rechange, au besoin. Récemment, Me Karine Deschamps, de Québec, a ainsi travaillé à une clause concernant un chien dans le testament d’un client. «Le propriétaire voulait que son animal soit offert à un proche, rappelle-t-elle. En cas de refus, il a fallu ajouter que l’animal devrait être euthanasié.»

Dans un article paru dans la Revue juridique Thémis, en 2004, un professeur de droit à l’Université de Montréal, Alain Roy, estimait pour sa part qu’une somme placée en fiducie pour un animal ne devrait pas dépasser certaines limites. «Un (individu pourrait-il léguer) des dizaines, voire des centaines de milliers de dollars au bénéfice de son animal, de manière à lui garantir un confort auquel la très grande majorité des êtres humains ne pourra jamais prétendre? écrit-il. Le bon sens impose une réponse négative.»

Au Québec, en cas d’exagération manifeste, Alain Roy estime qu’il est probable que le tribunal réduirait la somme prévue dans le testament. N’importe quoi pour éviter la répétition d’une célèbre cause ayant tourné au cauchemar pour le gardien d’un chien, en France. Le malheureux avait dû acquérir une machine à laver pour nettoyer le pyjama de l’animal, en plus d’acheter une voiture pour le promener à la campagne.

Mais pour ceux qui laisseraient de l’argent en fiducie pour Fido ou Minou, un autre problème épineux se profile. En effet, aucun mécanisme légal ne permettrait de vérifier que leurs dernières volontés sont respectées. Autrement dit, ni le notaire ni le juge n’iront vérifier si le basset ou le chat égyptien bénéficient des soins requis. «Une notaire de Montréal, qui préfère garder l’anonymat pour préserver son secret professionnel, a même fait ajouter une clause pour s’assurer qu’un héritier respecte ses obligations. «Nous avons déjà dû préciser que le chien devait mourir de sa belle mort», blague-t-il.

À croire qu’elle avait appris par cœur Les aristochats, de Walt Disney, qui raconte l’histoire tumultueuse d’un majordome essayant de se débarrasser d’une famille de chats pour mettre la main sur la fortune de sa patronne.

http://www.cyberpresse.ca/article/20080420/CPSOLEIL/80419064/5221/CPSOLEIL

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Le vendredi 18 avril 2008


Un maire lance une vaste opération pour retrouver… son chat
Associated Press

Trenton, New Jersey

Le maire de North Arlington, au New Jersey, a envoyé un message téléphonique automatique à 8500 de ses administrés pour leur demander de l'aider à retrouver son chat disparu, qui a finalement été découvert... dans sa maison.

«Max», le matou de 9 kilos, a été retrouvé à l'intérieur d'un mur de la propriété du maire, Peter Massa, jeudi matin, a indiqué la femme de l'édile, Val. M. Massa avait fait envoyer mercredi les messages automatiques, du même type que ceux habituellement utilisés par les hommes politiques pour solliciter le soutien des électeurs lors d'élections aux États-Unis, mais cette démarche s'est finalement avérée inutile.

Mme Massa a expliqué que son fils a entendu Max, disparu deux jours plus tôt, sur les coups de 5h jeudi et qu'ils sont partis à sa recherche. Ils l'ont retrouvé sous un escalier, où il s'était apparemment faufilé par un trou de 50 centimètres. «Il est si gros, on se demande comment il a fait pour passer par ce trou», a raconté l'épouse du maire. «Mais une fois à l'intérieur, il a eu beaucoup de mal à sortir.»

La maison est actuellement en rénovation, et Max, un chat d'intérieur qui n'a jamais fugué, aurait pu être effrayé par le bruit des travaux, selon Mme Massa.

Le maire précise avoir reçu quelques centaines d'appels au sujet de Max, principalement de personnes exprimant leur inquiétude sur le sort du matou et proposant leur aide. «Je suis très reconnaissant envers la ville pour cet afflux de soutien», a déclaré M. Massa.

http://www.cyberpresse.ca/article/20080418/CPINSOLITE/80418119/5406/CPINSOLITE